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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY
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NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT
EDE RUY, SAS

Numéro de dépôt :
3860990
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT de EDE RUY

Présentation de la marque NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDE RUY domicilié(e) ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France.

La marque NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISENS RESTAURATION LA NUTRITION PAR LE GOUT est expirée depuis le 22 septembre 2021.

EDE RUY a également déposé les autres marques suivantes : OMELINE , Ruybeur , Sud Soleil , Rudy'Gel , FUMADOU , Rudy'Pote , Proti'Dessert , RUY , GEL'POT


EDE RUY, SAS - ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


EDE RUY - ZI LYON SUD EST, 4 RUE ANTONIN DUMAS - 69200 - VENISSIEUX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604170 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664452 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.